Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADICTIZ et la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTVOICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IL EST CON CE PIGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ADICTIZ domicilié(e) 165 Avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTVOICE domicilié(e) 28 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 Rue Winston Churchill, Bât Cube - 59160 - LILLE LOMME - France.
La marque IL EST CON CE PIGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADICTIZ, S.A.S. - 165 Avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France - SIREN 5
ANTVOICE, S.A.S. UNIPERSONNELLE - 28 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France - SIREN 5
BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART MAILLET - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 Rue Winston Churchill, Bât Cube - 59160 - LILLE LOMME - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590404 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IL EST CON CE PIGEON"
